par AdminWpSmaPP | Mai 26, 2020 | Non classé
L’enquête parcellaire a pour but la détermination des parcelles de terrain nécessaires à la réalisation du projet ou la définition précise des terrains et immeubles à acquérir pour la réalisation du projet. L’enquête parcellaire est destinée à vérifier l’identité des...
par AdminWpSmaPP | Mai 26, 2020 | Non classé
L’évaluation environnementale constitue une démarche visant à prendre en considération, pendant la phase d’élaboration du projet d’aménagement, les enjeux environnementaux. Elle a pour objet d’évaluer les effets potentiels d’un projet d’aménagement sur l’environnement...
par AdminWpSmaPP | Mai 6, 2020 | accueil
Le lundi 25 novembre 2019, Michel Cadot, Préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, Valérie Pécresse, Présidente de la Région Ile-de-France, Marie-Christine Cavecchi, Présidente du Département du Val d’Oise, Jean-Louis Missika, Adjoint au Maire de Paris,...
par AdminWpSmaPP | Mai 5, 2020 | accueil
Le projet d’aménagement forestier de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt a fait l’objet d’une enquête publique du 5 juin au 5 juillet 2019 et a été déclaré d’utilité publique le 24 Février 2020. La déclaration d’utilité publique (DUP) relève d’un arrêté par le préfet...
par AdminWpSmaPP | Avr 11, 2018 | Non classé
Le 29 mars 2018 à Saint-Ouen l’Aumône (salle du conseil municipal), la réunion publique de clôture a permis de restituer au public la synthèse de la concertation préalable, l’état d’avancement du projet et les enseignements qu’en retire le SMAPP. Ce fut également pour...
